Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le site supertraiteur.fr est édité par la société :

legals.editor.extra

• Dénomination sociale : KBC SOLUTIONS (NEHOS GROUPE)
• Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
• Capital social : 1 000,00 €
• Siège social : 2 CHEMIN DU PIGEONNIER DE LA CEPIERE, 31100 TOULOUSE
• SIREN : 911 507 960
• SIRET : 911 507 960 00019
• RCS : Inscrit au greffe de Toulouse sous le numéro 911 507 960
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR93911507960
• Directeur de la publication : Foued Cherni
• Contact e-mail : contact@supertraiteur.fr

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la société :

legals.hosting.extra

• Hébergeur : Amazon Web Services (AWS)
• Siège social : P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226
• Site Web : https://aws.amazon.com/fr/

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, graphismes, images et icônes, est la propriété exclusive de la société KBC SOLUTIONS, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires (notamment les foodtrucks référencés). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de KBC SOLUTIONS.

legals.intellectual_property.extra

4. Données Personnelles et Cookies

L'utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du site pour connaître les modalités de traitement de ses données personnelles et l'utilisation des cookies par KBC SOLUTIONS.

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en écrivant à : contact@supertraiteur.fr.

5. Limitation de Responsabilité

KBC SOLUTIONS s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, KBC SOLUTIONS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ou pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations.

legals.liability.extra

6. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Toulouse.

legals.law.extra